28 Mar 2009 - 15:24:09
Conseil Municipal du Lundi 30 Mars 2009 : 19H00
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès verbal de la dernière réunion
3) Vote des taux
Le conseil a reconduit les mêmes taux d'imposition pour l'année 2009
4) Vote des subventions 2009
Adopté à l'unanimité pour un montant supérieur à 500000 euros ( dont environ 70% pour le CCAS )
5) Commune - Budget Primitif 2009
Budget adopté à l'unanimité
Poste de dépense le plus important concerne l'espace multi accueil
6) Budget Assainissement - Compte administratif 2008
Budget adopté à l'unanimité
7) Budget Assainissement - Compte de gestion 2008
Budget adopté à l'unanimité
8) Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2008
Budget adopté à l'unanimité
9) Assainissement - Vote du Budget Primitif 2009
Budget adopté à l'unanimité
10) Lotissement Communal - Compte Administratif 2008
Budget adopté à l'unanimité
11 ) Lotissement Communal - Compte de Gestion 2008
Budget adopté à l'unanimité
12) Lotissement Communal - Affectation du résultat de l'exercice 2008
Budget adopté à l'unanimité
13) Lotissement Communal - Vote du Budget Primitif 2009
Budget adopté à l'unanimité
14) Commune - modification de l'autorisation de programme et de crédit de paiement
Adopté à l'unanimité
15) Assainissement - modification de l'autorisation de programme et de crédit de paiement
Adopté à l'unanimité
16) Révision du crédit attribué en matière de fournitures scolaires
Augmentation des dotations ( 44 E / écolier et 29.5 / maternelle )
17) Participation pour voirie et réseaux
reporté
18) Aménagement des travaux paysagers sur la R.D 948 - signature d'une convention entre la Commune et le Conseil Général
Adopté à l'unanimité
19) Espace multi-accueil - résultats de l'appel d'offres
Coût total HT 1 156202 Euros ( pour 13 lots ) la prévision était de 1 340000 Euros
20) Assurances - résultat des indemnités perçues suite à différents sinistres
21) Résultat des consultations de différents marchés
Audit énergétique des bâtiments communaux sera réalisé par le bureau Hexa Ingénierie
22 ) Questions diverses et remerciements
Diverses informations
Finale de la coupe de France des rallyes : une spéciale se déroulera à Steenvoorde
Inauguration du terrain synthétique en présence de C.Dugarry
Fermeture du campement des migrants le 11 Mai
2) Approbation du procès verbal de la dernière réunion
3) Vote des taux
Le conseil a reconduit les mêmes taux d'imposition pour l'année 2009
4) Vote des subventions 2009
Adopté à l'unanimité pour un montant supérieur à 500000 euros ( dont environ 70% pour le CCAS )
5) Commune - Budget Primitif 2009
Budget adopté à l'unanimité
Poste de dépense le plus important concerne l'espace multi accueil
6) Budget Assainissement - Compte administratif 2008
Budget adopté à l'unanimité
7) Budget Assainissement - Compte de gestion 2008
Budget adopté à l'unanimité
8) Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2008
Budget adopté à l'unanimité
9) Assainissement - Vote du Budget Primitif 2009
Budget adopté à l'unanimité
10) Lotissement Communal - Compte Administratif 2008
Budget adopté à l'unanimité
11 ) Lotissement Communal - Compte de Gestion 2008
Budget adopté à l'unanimité
12) Lotissement Communal - Affectation du résultat de l'exercice 2008
Budget adopté à l'unanimité
13) Lotissement Communal - Vote du Budget Primitif 2009
Budget adopté à l'unanimité
14) Commune - modification de l'autorisation de programme et de crédit de paiement
Adopté à l'unanimité
15) Assainissement - modification de l'autorisation de programme et de crédit de paiement
Adopté à l'unanimité
16) Révision du crédit attribué en matière de fournitures scolaires
Augmentation des dotations ( 44 E / écolier et 29.5 / maternelle )
17) Participation pour voirie et réseaux
reporté
18) Aménagement des travaux paysagers sur la R.D 948 - signature d'une convention entre la Commune et le Conseil Général
Adopté à l'unanimité
19) Espace multi-accueil - résultats de l'appel d'offres
Coût total HT 1 156202 Euros ( pour 13 lots ) la prévision était de 1 340000 Euros
20) Assurances - résultat des indemnités perçues suite à différents sinistres
21) Résultat des consultations de différents marchés
Audit énergétique des bâtiments communaux sera réalisé par le bureau Hexa Ingénierie
22 ) Questions diverses et remerciements
Diverses informations
Finale de la coupe de France des rallyes : une spéciale se déroulera à Steenvoorde
Inauguration du terrain synthétique en présence de C.Dugarry
Fermeture du campement des migrants le 11 Mai
03/07/2009 @ 19:49:17
par D Rousselet
J'aimerais avoir un compte rendu des ...
25/06/2009 @ 06:46:56
par ..
Cette réunion de conseil concernait pour ...
12/06/2009 @ 16:30:45
par dominique rousselet
Il est vrai que le nombre ...
24/01/2009 @ 19:58:39
par rousselet dominique
Concernant l'aménagement du carrefour rue de ...
24/01/2009 @ 19:34:21
par Rousselet Dominique